LES TYPES DE LICENCES PROPOSEES
Licence Adhérent non pratiquant : Cette licence concerne tous les dirigeants non pratiquants, quelle que soit leur responsabilité, elle favorise tous ceux qui se consacrent aux autres, sans pratiquer eux-mêmes l’activité.
Licence pratiquant : L’UFOLEP propose une licence unique, les seules différentiations ne se font qu’à partir de l’âge (enfants, jeunes, adultes), ce qui détermine un tarif spécifique et, à partir du risque lié à l’activité, ce qui détermine un type de couverture assurance (R1, R2, R3, R4, R5, R6).
La licence est multisports, les adhérents peuvent déclarer plusieurs sports dans la mesure où le certificat du médecin les précise, et où l’association les a elle-même déclarées. La première activité déclarée sera l’activité principale
- La part assurance R2 d’une licence couvre les activités de la catégorie R2 et R1.
- La part assurance R3 d’une licence couvre les activités des catégories R3, R2 et R1.
- La part assurance R5 d’une licence couvre les activités des catégories R5, R3, R2 et R1.
- La part assurance R6 d’une licence couvre les activités des catégories R6, R3, R2 et R1.
=> Attention, en cas de pratique en R5 et R6, les cotisations assurances R5 et R6 devront être payées.
=> Attention, au sein des catégories R5 et R6, en cas de pratique de plusieurs activités codifiées, la couverture sera acquise par le paiement de la cotisation la plus élevée.
=> Attention, l’assurance des activités R4 ne permet aucune couverture des activités des autres catégories R1, R2, R3, R5 et R6.
MODALITES DE DELIVRANCE DES LICENCES
Les demandes doivent obligatoirement avoir été visées par le responsable du club.
Renouvellement de la licence
1°) Les demandes sont pré remplies, vérifier les données vous concernant, les corriger si nécessaire ou compléter (pensez à vérifier les codes des activités que vous pratiquez).
2°) Signer obligatoirement le paragraphe concernant la couverture assurance et cocher éventuellement la case correspondante à une demande d’assurance complémentaire.
3°) Remettre votre demande au responsable de votre club accompagné pour les pratiquants du certificat médical datant de moins d’un an et mentionnant la non-contre-indication à la pratique d’une ou plusieurs activités sportives ainsi que la pratique compétitive s’il y a lieu.
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Nouvelle demande
CAS PARTICULIERS
AUTO
=> Le demandeur devrafournir la photocopie du permis de conduire B ou F.
=> Les jeunes de moins de 18 ans, ne peuvent pratiquer que sur des engins qui ne sont pas passés aux mines (kart-cross, buggy, kart-piste…) dont la cylindrée est limitée à 602 CC.
=> Ils doivent, par ailleurs, posséder un certificat d’aptitude délivré par la Commission Nationale des Activités Mécaniques Auto, et être dans une association dont au moins un animateur est titulaire du cursus « conduite jeunes » .
MOTO
La licence UFOLEP est délivrée, dans les conditions normales, à partir de 6 ans.
De plus, une licence « sports motocyclistes » doit être délivrée :
=>Soit sur présentation du CASM (Certificat d’Aptitude aux Sports Motocyclistes) qui est obligatoire pour toutes les disciplines moto compétitives (moto-cross, mob-cross, mob-vitesse, solex, trial, enduro, quad, …..) tant pour les épreuves comptant pour un championnat que pour les entraînements.
=>Soit sur présentation du permis de conduire moto de la cylindrée + un justificatif de licence UFOLEP ou FFM datant d’avant 2005
La licence « sports motocyclistes » est délivrée une seule fois. Elle est valable si elle est présentée avec la licence UFOLEP de l’année en cours.
Les non titulaires de la licence « sports motocyclistes » doivent pratiquer dans une association déclarée comme « Ecole de conduite moto », labellisée (dans l’Aveyron, seules les écoles de pilotage du Moto Club Rouergat et du Moto Club Ruthénois sont labellisées) . La conduite n’est autorisée qu’à partir de 6 ans.