L'UFOLEP, comme toutes les fédérations sportives, est tenue de mettre en place des Commissions Disciplinaires à chaque niveau de pratique.
Aussi, au niveau départemental, 2 commissions de discipline sont instituées:
* Commission Disciplinaire de 1ère Instance
* Commission d'Appel
Le rôle de ces commissions est de faire respecter l'Esprit et les Valeurs de l'UFOLEP sur tous les théatres de pratiques et de sanctionner, si nécessaire, les auteurs d'actes répréhensibles: tricherie, violence, atteinte à l'Ethique ufolépienne...
A noter que chaque Commission Technique Départementale Sportive a capacité à sanctionner dans certaines limites (déclassement, suspension jusque 4 rencontres...).
Règlement discipline (141.70 Ko) | |
Avenant au réglement (333.57 Ko) |
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