RAPPEL REGLEMENTAIRE pour les DÉCLARATION de SÉJOURS SPORTIFS
2 documents sur la déclaration de séjours sportifs non accolés à une compétition (séjours de cohésion de début de saison ou week-end de fin de saison...)
Vous voudrez bien transmettre cette information à vos clubs et en tenir compte pour vos stages, si vous en mettez en place.
Nous trouvons encore des séjours non déclarés.
Si vous avez besoin d'accompagnement dans:
la procédure de déclaration, n'hésitez pas à contacter ma collègue Mme NOVALAS 0540547396
le suivi de la règlementation, n'hésitez pas à contacter ma collègue Mme BIREMBAUX au 0540547398
Merci de votre collaboration
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Memento séhours spécifiques - V25 (700.49 Ko) |
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Aide TAM - V25 (2.78 Mo) |