Composition de la Commission

Coordinateur territorial : Erwan MARIE
Référente nationale : Marion MAUDUIT
Elu.e National.e : Ludovic TREZIERES - Emmanuel HALET
Référent UFOLEP 14 : Lucas DECUSSY - Philippe PASQUIER
Référent UFOLEP 27 : Bernard IBERT - Nathalie QUEMENEUR
Référent UFOLEP 50 : Christophe CERIVAL - Olivier HUBERT
Référent UFOLEP 61 : Didier BURGOS - Marc LEFEVRE
Référent UFOLEP 76 : Olivier VIVIES - Maurice FLAMAND

Missions de la commission

Les missions confiées à la commission territoriale sont (dans le respect des exigences de l’ANS) :

- Définir les priorités territoriales de l’appel à projet en cohérence avec le Projet Sportif Fédéral (PSF), les directives de l’ANS et celle de la commission nationale (note d’orientation) ;
- Etablir le calendrier de la campagne territoriale et la mettre en place ;
Définir les critères de répartition des crédits allouée par la commission nationale ;
- Décider de la répartition des crédits aux structures sur son territoire dans la limite de l’enveloppe fixée par la commission nationale ;
- Analyser et valider les propositions des comités départementaux ;
- Transmettre, à la commission nationale, la sélection des dossiers à mettre en paiement ;
- Faire le lien avec l’Agence Nationale du Sport et les commissions territoriales.
- Les modalités de dépôt et de mise en paiement des dossiers sont définies par l’Agence Nationale du Sport.
Pour mener à bien ses missions, la commission nationale s’appuie sur des commissions territoriales.

Au niveau départemental

ATTENTION = Pas de commission départementale

Le comité départemental a un rôle prépondérant dans l’accompagnement des associations et l’étude de leurs projets ;
Il émet un avis et une proposition d’attribution dans la limite des crédits et règles fixées par la commission territoriale ;
Il fait partie à part entière de la commission territoriale